Mentions légales

Informations Editeur

Directeur de la publication : M. Léopold Sarteau en la qualité de président de la Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.

Hébergement-Sécurité

La Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

La Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ne saurait être responsable du contenu de sites dont les liens apparaissent sur le présent site, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Ne divulguez jamais d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous invitons à utiliser la voie postale ou de contacter la Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique par téléphone ou fax.

Engagements

Le présent site, par son contenu respecte les lois en vigueur.

Aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

Aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne (article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs).

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Un droit de réponse est possible à toute personne mentionnée, citée sur le présent site. Pour ce faire, la demande doit être faite auprès du directeur de publication dans les trois mois suivant la mise à disposition du public du message justifiant cette demande (loi LCEN du 22 juin 2004).

Propriété intelectuelle - Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont la Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique est productrice.

La Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique,  possède tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d''amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement.

La Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique se réserve le droit de poursuivre en justice toute personne se rendant coupable de détournement des documentations présents sur le site.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, les contrevenants peuvent être pénalement sanctionnés de 300 000 euros d''amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement (article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Actualités

• année 2013 : Carnet de pêche "anguilles"
• décembre 2012 : Tarifs des cartes de pêche 2013
• 2 juin 2013 : Journée Nationale de la pêche

Parcours de pêche

Cartes de pêche